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Réaménager le parcellaire avec l'AFAFE

Nouveau marché

Réaménager le parcellaire avec l'AFAFE

AFAFE : l’aménagement foncier agricole forestier et environnemental

Auparavant appelé « remembrement », l’AFAFE intervient dans l’échange généralisé des parcelles, avec pour but l’optimisation des propriétés et exploitations agricoles, l’étude des projets communaux, intercommunaux ou départementaux nécessitant des emprises foncières et l’aménagement des espaces verts afin de respecter la protection de l’environnement. 

Deux missions ambitieuses au cœur des politiques d’aménagement locales ont été confiées à TT Géomètres Experts, dont une dans le secteur d’Aubigny en Plaine avec extension sur les communes de Magny les Aubigny et de Brazey-en-Plaine. 

Le Conseil Départemental de Côte d’Or (21), commanditaire de ce marché, prévoit de réaménager le parcellaire agricole. 

L’objectif ? Améliorer les structures agricoles en tenant compte de deux facteurs : le regroupement des parcelles d’exploitation et les contraintes environnementales et paysagères. 

C’est une occasion pour la commune d’aménager le territoire autour des zones bâties par la réalisation de chemins ruraux de contournement des habitations et, dans certains cas, des chemins de randonnée et/ou pistes cyclables. 

Actuellement, TT Géomètres Experts a rencontré les exploitants individuellement et le classement des terres est en cours de réalisation. Le classement des terres est la première phase de l’Aménagement Foncier. Il a pour but de déterminer la valeur des terres des propriétaires pour les futurs échanges. 

En parallèle, en Eure-et-Loir, le Conseil Départemental a missionné TT Géomètres Experts pour mener la pré-étude d’aménagement foncier sur la commune de Villars. Cette étude a pour objectif de déterminer le périmètre de l’aménagement foncier le plus adapté suivant les contraintes environnementales, agricoles, communales et l’accord des exploitants pour financer cette opération d’aménagement foncier. 

Un agrément spécifique à l'AFAFE

Pour réaliser l’AFAFE, le géomètre-expert doit avoir un agrément. Actuellement chez TT Géomètres Experts, cet agrément est porté par Guillemette Roullier, géomètre-expert partenaire de l’agence de Bonneval, qui parraine Anne-Lise Gauthier, géomètre-expert et nouvelle directrice de l’agence, pour qu’elle obtienne, à son tour cet agrément, délivré par le ministère de l’agriculture et de la forêt. 

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À long terme, l’agrément dans ce domaine est un enjeu pour TT Géomètres Experts, notamment pour nos agences implantées dans des régions agricoles ou dans des secteurs concernés par des grands ouvrages linéaires.